Activités

– Lundi 22 janvier 2018 –

Attention : colloque reporté à mai 2019. Un appel à communications aura lieu prochainement.

Précisions :

Les axes du colloque

La puissance en droit public et son histoire. Il conviendra d’étudier la puissance dans sa dimension publiciste, en analyser l’origine et les conditions de sa légitimité (ou de son illégitimité), exposer les différentes formes que celle-ci peut prendre, les contours et les modalités de son exercice, mais également l’évolution que le concept a connu de l’époque romaine à la Révolution française, en passant par « une suprême et perpétuelle puissance déférée à un seul, qui lui donne le droit de commander absolument et qui n’a pour but que le repos et l’utilité publique […] » (Cardin le Bret, Traité de la souveraineté du roi) de l’absolutisme d’Ancien Régime.

La puissance en droit privé et son histoire. Dans son Discours préliminaire prononcé lors de la présentation du projet de Code civil par la commission du gouvernement, Jean-Etienne-Marie Portalis déclara que de « bonnes lois civiles sont le plus grand bien que les hommes puissent donner et recevoir (…) ; si elles ne fondent pas le gouvernement, elles le maintiennent ; elles modèrent la puissance, et contribuent à la faire respecter, comme si elle était la justice même ». Il s’agira d’étudier la puissance dans les rapports d’ordre privé, leur formation, leur vie et leur terme. Mais également l’impact du droit privé sur la puissance publique. Ainsi, faudra-t-il traiter de la puissance dans les rapports des hommes entres eux, mais aussi avec les biens, les sociétés…

Communications

Elles se dérouleront à la Faculté de Droit de Montpellier, leur durée ne doit pas excéder les 30 minutes, elles devront être présentées oralement et en français.
Les communications donneront lieu à publication.

Candidatures

Elles devront être envoyées à l’adresse contact.amjhd@gmail.com, avant le 18 février 2018. La candidature doit s’accompagner d’un C.V., du titre envisagé de la communication et d’un bref résumé n’excédant pas les 1200 caractères.

– Jeudi 15 juin 2017 –

Thomas Fontaine est intervenu au cours du 7e colloque de l’Ecole Doctorale – Droit et Science Politique (ED 461), ce jeudi 15 juin, sur le thème du « Consentement » avec une communication sur : « Le consentement « tacite » du royaume à l’ordre successoral de la Maison de France ».

Seul représentant de la section d’Histoire du Droit, nous lui adressons nos plus sincères félicitations pour la grande qualité de son intervention !

– Mardi 23 mai 2017 –

ordre et désordre

L’AMJHD organise son premier colloque sur le thème « Ordre et désordre ». Dix doctorants et docteurs interviendront au cours d’une même journée autour de trois axes de réflexion : La remise en cause de l’ordre ancien, la protection, puis le perfectionnement de l’ordre nouveau.

Propos introductifs : Jean-Marie Carbasse, professeur émérite

I. La remise en cause de l’ordre ancien (9:00-12:00)

Présidence de séance : Jean-Marie Carbasse

Sylvain Fournier : « L’ordre de succession à la couronne de France. Autour des droits du Cardinal de Bourbon » ;
Charlotte Broussy : « Évolution de l’ordre juridictionnel et désordre religieux en Rouergue : le témoignage fourni par Jean de Colonges entre 1561 et 1587 » ;
Maël Suchon : « Désordre religieux et institutionnel en Vivarais au XVIe siècle : les États Protestants du Vivarais (1562-1595) » ;
Deniz Dikme : « Ordre impérial et « réorganisation » au XIXe siècle ottoman ».

II. La protection de l’ordre nouveau (14h00-15h45)

Présidence de séance : Pascal Vielfaure

Loïc Seeberger : « Ordre et maintien de l’ordre dans une Europe en guerre : l’exemple de la Gendarmerie française d’Espagne (1809-1814) » ;
Andréa Saint-Jean : « Le maintien de l’ordre dans l’Hérault : la répression des délits séditieux aux premiers jours de la Restauration » ;
– Augustin Berthout : « La défense de l’ordre constitutionnel libéral et démocratique allemand et l’interdiction des partis politiques ».

III. Le perfectionnement de l’ordre nouveau (16h00-17h45)

Présidence de séance : Jean-Luc Coronel de Boissezon

Léo Ravaux : « Joseph Charmont (1859-1922) et le droit naturel à contenu variable ou comment l’Ordre peut-il être en mouvement ? » ;
Mélissa Bouchard : « Les abus de constitution de partie civile et la nécessité de remettre de l’ordre dans l’instruction en matière criminelle. La loi du 2 juillet 1931 » ;
Elodie Créteau : « La détermination de l’ordre des décès. De l’admission de la théorie des comourants à son rejet ».

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– Mercredi 7 décembre 2016 –

Mademoiselle Charlotte Broussy, membre de l’AMJHD, soutiendra sa thèse en Histoire du droit et des institutions portant sur « L’histoire du contrat d’assurance, XVIe-XXe siècles » et dirigée par Madame le Professeur Carine Jallamion, le mercredi 7 décembre 2016 à 14h00, dans la Salle des Actes de la Faculté de Droit & Science politique.

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